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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON
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REPERTOIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REPERTOIRE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme

Numéro de dépôt :
93483661
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013

Présentation de la marque REPERTOIRE

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2245020) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245020) - 75008 - France.

La marque REPERTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPERTOIRE est expirée depuis le 25 juin 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme - 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2245020) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2245020) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 25 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373495 - Publication au BOPI 2003-06-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2003 n°2245020 - Publication au BOPI 2003-06-25

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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