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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON
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LUC SAINT-ALBAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LUC SAINT-ALBAN
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON, société anonyme

Numéro de dépôt :
94519894
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013

Présentation de la marque LUC SAINT-ALBAN

Déposée le 11 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUC SAINT-ALBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2252913) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2252913) - 75008 - France.

La marque LUC SAINT-ALBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LUC SAINT-ALBAN est expirée depuis le 19 novembre 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON, société anonyme - 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2252913) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2252913) - 75008 - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252913 - Publication au BOPI 2003-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500417 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

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