JOHN STEVENS - S -
Présentation de la marque JOHN STEVENS - S -
Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOHN STEVENS - S - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOHN STEVENS - S - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque JOHN STEVENS - S - est expirée depuis le 19 novembre 2013.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2003 n°2252914 - Publication au BOPI 2003-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09
Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500417 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23