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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON
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EUROPCLASS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPCLASS
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON, société anonyme

Numéro de dépôt :
93487902
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2013

Présentation de la marque EUROPCLASS

Déposée le 15 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2246744) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246744) - 75008 - France.

La marque EUROPCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPCLASS est expirée depuis le 18 juillet 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON, société anonyme - 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2246744) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2246744) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246744 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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