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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON
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ATTRIBUTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATTRIBUTION
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme

Numéro de dépôt :
94508860
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2014

Présentation de la marque ATTRIBUTION

Déposée le 1 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2259467) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2259467) - 75008 - France.

La marque ATTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATTRIBUTION est expirée depuis le 1 mars 2014.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : ACCED , LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANCON – S.N.E. WEIL BESANCON société anonyme - 33 rue de Chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2259467) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2259467) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 20 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387315 - Publication au BOPI 2004-02-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259467 - Publication au BOPI 2004-02-20

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

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