(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293759.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 1994.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164974 - Publication au BOPI 1993-11-08
Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164338 - Publication au BOPI 1993-10-19