(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101989.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 1989.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS REYBIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005