LE PETIT SEMUSSACAIS J. CORNARDEAU
Présentation de la marque LE PETIT SEMUSSACAIS J. CORNARDEAU
Déposée le 21 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT SEMUSSACAIS J. CORNARDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT SEMUSSACAIS J. CORNARDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SEMUSSACAIS J. CORNARDEAU est expirée depuis le 21 janvier 1997.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LOTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179678 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription - Changement de dénomination n°43632 - Publication au BOPI