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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS JULES VERGER & DELPORTE Les Electriciens de France
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PHEBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHEBUS
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS JULES VERGER & DELPORTE Les Electriciens de France (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1507727
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/1999

Présentation de la marque PHEBUS

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS JULES VERGER & DELPORTE Les Electriciens de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS JULES VERGER & DELPORTE Les Electriciens de France domicilié(e) 31, rue de Rome, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHEBUS est expirée depuis le 9 janvier 1999.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS JULES VERGER & DELPORTE Les Electriciens de France a également déposé les autres marques suivantes : PLUTON


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS JULES VERGER & DELPORTE Les Electriciens de France (société anonyme) - 31, rue de Rome, 75008 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.