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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Etablissements GORD Reyrieux
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LE GRACIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRACIEUX
Société Nouvelle des Etablissements GORD (société anonyme), Reyrieux, 01600 TREVOUX

Numéro de dépôt :
1263312
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1994
LE GRACIEUX de Société Nouvelle des Etablissements GORD Reyrieux

Présentation de la marque LE GRACIEUX

Déposée le 2 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Etablissements GORD Reyrieux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRACIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Etablissements GORD Reyrieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LE GRACIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRACIEUX est expirée depuis le 2 mars 1994.

Société Nouvelle des Etablissements GORD Reyrieux a également déposé les autres marques suivantes : LE GONE , LA TRABOULE GORD , TALENCONNAIS


Société Nouvelle des Etablissements GORD (société anonyme), Reyrieux, 01600 TREVOUX - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus"), gibier, produits de salaison et de charcuterie;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.