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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Etablissements DELAUNAY
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ADVANT SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVANT SYSTEME
Société Nouvelle des Etablissements DELAUNAY S.A.

Numéro de dépôt :
1331290
Date de dépôt :
15/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1994

Présentation de la marque ADVANT SYSTEME

Déposée le 15 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Etablissements DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADVANT SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des Etablissements DELAUNAY domicilié(e) 9, rue Gaultier de Biauzat, 63000 CLERMONT FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque ADVANT SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVANT SYSTEME est expirée depuis le 15 octobre 1994.

Société Nouvelle des Etablissements DELAUNAY a également déposé les autres marques suivantes : EDP , F. DESPALLES


Société Nouvelle des Etablissements DELAUNAY S.A. - 9, rue Gaultier de Biauzat, 63000 CLERMONT FERRAND. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

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