SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET (SA), Zone Industrielle, route Nationale 19, 10101 ROMILLY SUR SEINE
Numéro de dépôt :
1312661
Date de dépôt :
12/06/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/1995
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312661.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET (SA), Zone Industrielle, route Nationale 19, 10101 ROMILLY SUR SEINE - France
Inscription le 19 août 1991 - Transmission de propriété n°55548 - Publication au BOPI 1991-08-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Inscription - Changement de dénomination n°44637 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44635 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI
Vêtements en particulier chemises, pullovers, t-shirts, sweat-shirts, pantalons, shorts, survêtements de sport, blousons, chaussures, chaussettes, casquettes.Sacs, en particulier sacs de sport.Articles de sport, en particulier raquettes de tennis, de squash, ballons de sport et de jeux. Organisation d'épreuves sportives.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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