(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160072.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 1990.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22
Inscription - Changement de dénomination n°44637 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44635 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI