Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE.

Numéro de dépôt :
1160071
Date de dépôt :
13/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160071.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 13 août 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DIABOLO , ACRITEC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLIMALITE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE. - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Inscription - Changement de dénomination n°44637 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°44635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI

Ballons de sport et de jeux.