(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET Zone Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152951.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 6 août 1990.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET Zone Industrielle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13
Inscription - Changement de dénomination n°44637 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44635 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI