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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Numéro de dépôt :
1139761
Date de dépôt :
20/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1980 par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY SUR SEINE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139761.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DIABOLO , ACRITEC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLIMALITE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - (S.A.) Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY SUR SEINE, - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Inscription - Changement de dénomination n°44637 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°44635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI

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