Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Numéro de dépôt :
1119764
Date de dépôt :
16/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 janvier 1980 par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET domicilié(e) (S.A.) Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119764.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 16 janvier 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DIABOLO , ACRITEC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLIMALITE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - (S.A.) Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, peaux, malles et valises et notamment sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, mallettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.Vêtements, en particulier pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie notamment pour la navigation, maillots de sport à manches courtes, maillots de bain, sorties de bain, peignoirs, bonnets de bain, gants, casquettes, bas, chaussettes, bottes, chaussures de sport et de loisirs, sandales, pantoufles, chemises, chemisettes, pull-overs, maillots et culottes de sport.Jeux, jouets, jeux de société à caractère sportif, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements) notamment balles, ballons de sport, raquettes de tennis, de tennis de table, de squash, de badmington, de racquetball, skis, fixations de skis, bâtons de ski, sacs de sport, housses pour articles de sport et de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport, sacs à dos, patins à glace, crosses de hockey, clubs de golf, arcs pour le tir à l'arc et leurs accessoires, boules de pétanque et autres jeux de boules.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].