Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Numéro de dépôt :
1101953
Date de dépôt :
06/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1979 par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET domicilié(e) (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101953.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 1989.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DIABOLO , ACRITEC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLIMALITE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

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