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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Numéro de dépôt :
1092608
Date de dépôt :
06/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1979 par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET domicilié(e) (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY SUR SEINE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092608.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 1989.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , DIABOLO , ACRITEC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLIMALITE , MICHEL JAZY


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-045

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