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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Numéro de dépôt :
1086086
Date de dépôt :
25/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1979 par SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET domicilié(e) (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086086.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 1989.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , DIABOLO , ACRITEC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CLIMALITE , MICHEL JAZY


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - (S.A.), Zone Industrielle, Route Nationale 19, 10102 ROMILLY-SUR-SEINE, - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises et, en particulier, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, mallettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.Vêtements, en particulier pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie et de protection, notamment pour la navigation, chemises, chemisettes, pull-overs, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sport, notamment gants de ski et de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussettes, bottes, chaussures de sport et de loisir, sandales, pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), en particulier balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].