Marque renouvelée - Marque en vigueur

OBUS BRAQUIER
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1597123
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2030

Présentation de la marque OBUS BRAQUIER

Déposée le 13 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OBUS BRAQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER domicilié(e) 50 rue du Fort de Vaux Usine du Coulmier, 55100 VERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 451 813 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme BOGILLOT Anne-Karine domicilié(e) 102 rue du faubourg-saint-honoré, 75008 Paris - France.

La marque OBUS BRAQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OBUS BRAQUIER arrivera à expiration en date du 13 juin 2030.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER a également déposé les autres marques suivantes : LA DRAGEE DE VERDUN , MAISON BRAQUIER , LA GATINE DE BRAQUIER , A LA CITE VERDUNOISE , MAISON BRAQUIER Confiseur Chocolatier , DRAGEES BRAQUIER


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER, Société à responsabilité limitée - 50 rue du Fort de Vaux Usine du Coulmier, 55100 VERDUN - France - SIREN 432451813


LEGIMARK, Mme BOGILLOT Anne-Karine - 102 rue du faubourg-saint-honoré, 75008 Paris - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173955 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201103 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359774 - Publication au BOPI 2002-11-25

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431052 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752353 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Confitures;

Confiserie, dragées, chocolats, bonbons en chocolat, chocolats en tablettes, obus explosifs en chocolat, cacaos, confitures, sucres, miels, pâtisserie, biscuits.