SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
1597120
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2020
Présentation de la marque A LA CITE VERDUNOISE
Déposée le 13 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A LA CITE VERDUNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER domicilié(e) 50 rue du Fort de Vaux - 55100 - VERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 451 813 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque A LA CITE VERDUNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BRAQUIER, Société à Responsabilité Limitée - 50 rue du Fort de Vaux - 55100 - VERDUN - France - SIREN 432451813
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173952 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201103 - Publication au BOPI 1996-05-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359774 - Publication au BOPI 2002-11-25
Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431041 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12
Confiserie, dragées, chocolats, bonbons en chocolat, chocolats en tablettes, obus explosifs en chocolat, cacaos, confitures, sucres, miels, pâtisserie, biscuits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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