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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE
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REINE DE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE DE BRETAGNE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A.

Numéro de dépôt :
1376386
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque REINE DE BRETAGNE

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REINE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE domicilié(e) 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE (dossier no 2012455) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 343 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2012455) - France.

La marque REINE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE DE BRETAGNE est expirée depuis le 2 juin 2003.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : BENJADOR , PIC'OLOR , (Marque figurative) , PERE BENJAMIN , RAVIROZE , DJELAMOUR , ROCAMBOIS , MAXIME SANTA CLAUSE , LA BOUTEILLE ROYALE , CHATEAU DE LA DIMERIE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A. - 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE (dossier no 2012455) - France - SIREN 388343295


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2012455) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1992 n°2012455 - Publication au BOPI 1992-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 1 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294560 - Publication au BOPI 2000-02-01

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Vins (muscadets).