LA BOUTEILLE ROYALE
Présentation de la marque LA BOUTEILLE ROYALE
Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUTEILLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BOUTEILLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOUTEILLE ROYALE est expirée depuis le 16 décembre 2008.
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1998 n°2132044 - Publication au BOPI 1998-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 1 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294560 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28