Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA DIMERIE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A.

Numéro de dépôt :
92445668
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE LA DIMERIE

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA DIMERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE domicilié(e) 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 343 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND - France.

La marque CHATEAU DE LA DIMERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA DIMERIE est expirée depuis le 11 décembre 2002.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE BRETAGNE , BENJADOR , PIC'OLOR , (Marque figurative) , PERE BENJAMIN , RAVIROZE , DJELAMOUR , ROCAMBOIS , MAXIME SANTA CLAUSE , LA BOUTEILLE ROYALE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A. - 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE - France - SIREN 388343295


CABINET HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Vins bénéficiant d'une appelation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA DIMERIE