Marque expirée - Marque en non vigueur

PLAN-NET
SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS VILO SARL

Numéro de dépôt :
1548746
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque PLAN-NET

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS VILO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN-NET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS VILO domicilié(e) 91 BIS RUE DU CHERCHE MIDI,75006 PARIS (dossier no 2392683) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 282 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRAT AVOCATS domicilié(e) 91 BOULEVARD RASPAIL,75006 PARIS (dossier no 2392683) - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLAN-NET est expirée depuis le 22 juillet 2018.

SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS VILO a également déposé les autres marques suivantes : Guide banlieue Orientation , GUIDE ATLAS DE L'ILE DE FRANCE , EDITIONS PONCHET PARIS PLAN NET , GRAND PARIS


SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS VILO SARL - 91 BIS RUE DU CHERCHE MIDI,75006 PARIS (dossier no 2392683) - 75006 - France - SIREN 478282247


CABINET PIERRAT AVOCATS - 91 BOULEVARD RASPAIL,75006 PARIS (dossier no 2392683) - 75006 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392683 - Publication au BOPI 2008-12-19

Renouvellement sans limitation n°2117827 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473857 - Publication au BOPI 2008-04-07

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;guides, atlas, plans, dépliants, prospectus, cartes notamment cartes géographiques;articles pour reliures;photographies, eaux fortes, tableaux, gravures, cartes postales, maquettes d'architecture, décalcomanies, décors de théâtre;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux, matériel pour le dessin et la peinture;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères et lettres d'imprimerie, impressions, clichés.Publicité et affaires;publicité sous toutes ses formes par tous procédés et moyens, notamment diffusion d'annonces publicitaires, (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, livres guide), location de matériel publicitaire, affichage, location de panneaux d'affichage;relations publiques;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Education et divertissement, services d'édition, de publication et de distribution, de textes, de publications, d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums de guide d'atlas ou plans et cartes; services d'abonnement à tous supports d'informations

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.