Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONZE-ACTUALITES
SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS DE FRANCE, SA, 23-25, rue de Berri, PARIS (8ème).

Numéro de dépôt :
1197374
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/1992

Présentation de la marque ONZE-ACTUALITES

Déposée le 5 mars 1982 par SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONZE-ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS DE FRANCE, SA, 23-25, rue de Berri, PARIS (8ème). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ. - France.

La marque ONZE-ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONZE-ACTUALITES est expirée depuis le 5 mars 1992.

SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VOUS ET VOTRE AVENIR , SCIENCE POUR TOUS , GRAND PRIX , LECTURES POUR TOUS , VOUS ET VOTRE AVENIR , ONZE-HEBDO


SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS DE FRANCE, SA, 23-25, rue de Berri, PARIS (8ème). - France


Cabinet VITTOZ. - France


Inscription le 25 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51952 - Publication au BOPI 1991-02-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Inscription le 29 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49715 - Publication au BOPI 1990-11-29

Inscription le 24 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47527 - Publication au BOPI 1990-08-24

Inscription - Transmission de propriété n°6319 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°130165 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Publicité;distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education;institutions d'enseignement;édition de livres;revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.