Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MILLS
SOCIETE NOUVELLE DES ECHAFAUDAGES TUBULAIRES MILLS
MILLS

Numéro de dépôt :
1076308
Date de dépôt :
10/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MILLS

Déposée le 10 mai 1978 par SOCIETE NOUVELLE DES ECHAFAUDAGES TUBULAIRES MILLS et MILLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SOCIETE NOUVELLE DES ECHAFAUDAGES TUBULAIRES MILLS domicilié(e) (société anonyme) 82, rue Edouard Vaillant 93350 LE BOURGET. - France et MILLS domicilié(e) (RNM NO 36028) - France.

La marque MILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MILLS est expirée depuis le 10 mai 1988.

SOCIETE NOUVELLE DES ECHAFAUDAGES TUBULAIRES MILLS a également déposé les autres marques suivantes : MILLSERVICE , MILLS ETAI , MILLS FACADE , MILLS FORM


SOCIETE NOUVELLE DES ECHAFAUDAGES TUBULAIRES MILLS - (société anonyme) 82, rue Edouard Vaillant 93350 LE BOURGET. - France

MILLS - (RNM NO 36028) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Matériel pour échafaudages et constructions, notamment matériel d'entreprises, éléments constitutifs de charpentes tubulaires ou non, démontables ou non, notamment tubes et colliers d'assemblage à angle fixe et variable, accessoires divers pour l'assemblage des tubes et leur liaison en tant qu'étaiement de coffrages de béton, à savoir: vérins, fourches, plaques de base, goujons, manchons, galets, allonges, étais, boulons et vis.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Tous dispositifs pour stockage, ossatures pour stockage par accumulation, casiers à palettes, casiers à tiroirs, casiers pour magasinage de tôles ou de barres, casiers distributeurs, rayonnages, garages, parcs à fers, parcs à tôles, casiers pour outillages divers, hangars, stands, constructions démontables.Jeu d'assemblage, constitué par des tubes et raccords pour la construction de charpentes, ossatures et dispositifs démontables;accessoires divers, planches métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.