Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTIORGANIQUE
SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1706346
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2001

Présentation de la marque FERTIORGANIQUE

Déposée le 19 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTIORGANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES domicilié(e) 32, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FERTIORGANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTIORGANIQUE est expirée depuis le 19 novembre 2001.

SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : FERTIGERANIUM , FERTIGAZON , BELLFLOR , FERTIGAZON , FERTIHORTENSIA , FERTICONIFERE , FERTIGUANO , SOS NE LAISSEZ PAS MOURIR VOTRE SOL , FERTIJARDIN , FERTIFRAISIER


SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES, société à responsabilité limitée - 32, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Engrais, à l'exclusion des engrais chimiques