Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA JARDIN
SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1050274
Date de dépôt :
17/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CCA JARDIN

Déposée le 17 mai 1978 par SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCA JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 32, rue de la Bienfaisance, à PARIS. - France.

La marque CCA JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CCA JARDIN est expirée depuis le 17 mai 1988.

SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : FERTIGERANIUM , FERTIGAZON , BELLFLOR , FERTIGAZON , FERTIHORTENSIA , FERTICONIFERE , FERTIGUANO , SOS NE LAISSEZ PAS MOURIR VOTRE SOL , FERTIJARDIN , FERTIFRAISIER


SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES - société à responsabilité limitée, 32, rue de la Bienfaisance, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreau, produits organiques pour l'agriculture.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.