Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES
/
CCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA
SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES, société à responsabilité limitée, 32, rue de la Bienfaisance, PARIS.

Numéro de dépôt :
1279457
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1994
CCA de SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES

Présentation de la marque CCA

Déposée le 19 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA est expirée depuis le 19 juillet 1994.

SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : FERTIGERANIUM , FERTIGAZON , BELLFLOR , FERTIGAZON , FERTIHORTENSIA , FERTICONIFERE , FERTIGUANO , SOS NE LAISSEZ PAS MOURIR VOTRE SOL , FERTIJARDIN , FERTIFRAISIER


SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES, société à responsabilité limitée, 32, rue de la Bienfaisance, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels). Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.