Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA
SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 32, RUE DE LA BIENFAISANCE, PARIS.

Numéro de dépôt :
1149888
Date de dépôt :
18/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CCA de SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES

Présentation de la marque CCA

Déposée le 18 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCA est expirée depuis le 18 septembre 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : FERTIGERANIUM , FERTIGAZON , BELLFLOR , FERTIGAZON , FERTIHORTENSIA , FERTICONIFERE , FERTIGUANO , SOS NE LAISSEZ PAS MOURIR VOTRE SOL , FERTIJARDIN , FERTIFRAISIER


SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 32, RUE DE LA BIENFAISANCE, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08

ENGRAIS.