CCA
Présentation de la marque CCA
Déposée le 18 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCA est expirée depuis le 18 septembre 1990.
SOCIETE NOUVELLE DES COMPOSES CHIMIQUES & AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08