Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATIONALES LUXE
SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N., société anonyme

Numéro de dépôt :
1615475
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2000
NATIONALES LUXE de SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N

Présentation de la marque NATIONALES LUXE

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIONALES LUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N domicilié(e) 1, avenue Robert Schuman, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NATIONALES LUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIONALES LUXE est expirée depuis le 14 septembre 2000.

SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N a également déposé les autres marques suivantes : CN CIGARETTES NATIONALES , CN CIGARETTES NATIONALES , J. VIDAL NATIONALES , LES AS , CN CIGARETTES NATIONALES , COLUMBIA , NATIONALES , PELICAN VIRGINIA , TRICOLORES LOUIS BOVET , COLUMBIA VIRGINIA


SOCIETE NOUVELLE DES CIGARETTES NATIONALES - S.N.C.N., société anonyme - 1, avenue Robert Schuman, 75007 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Tabac manufacturé, cigares, cigarettes