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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
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MICHEL GILLOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICHEL GILLOT
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1510176
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029

Présentation de la marque MICHEL GILLOT

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL GILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE domicilié(e) 6 rue de la Verrerie - 49123 - INGRANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 251 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MICHEL GILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MICHEL GILLOT arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLET , DUC DE MAEL , COMTE DE CHAMPROSEY , DUC DE LA SOMMERAYE , LE PLAISIR , HENRI GRANDIN , GRANDIN , GRANDIN L'ART DE VIVRE , ALFRED PERRIGNY , DUC DE GIVERNY


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société par Actions Simplifiée - 6 rue de la Verrerie - 49123 - INGRANDES - France - SIREN 325251320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2008 n°2390993 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation n°2131145 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495561 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702587 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Inscription le 7 novembre 2019 - Concession de licence n°772237 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Vins et vins mousseux avec ou sans appellation contrôlée.