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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
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H GRANDIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H GRANDIN
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1675862
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
H GRANDIN de SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE

Présentation de la marque H GRANDIN

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « H GRANDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE domicilié(e) 6 rue de la Verrerie - 49123 - INGRANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 251 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque H GRANDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H GRANDIN est expirée depuis le 1 juillet 2021.

SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLET , DUC DE MAEL , COMTE DE CHAMPROSEY , DUC DE LA SOMMERAYE , LE PLAISIR , HENRI GRANDIN , GRANDIN , GRANDIN L'ART DE VIVRE , ALFRED PERRIGNY , DUC DE GIVERNY


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société par Actions Simplifiée - 6 rue de la Verrerie - 49123 - INGRANDES - France - SIREN 325251320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199931 - Publication au BOPI 2001-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468773 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 27 juin 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°551877 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Inscription le 7 novembre 2019 - Concession de licence n°772237 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Vins mousseux