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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
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COMTE DE SAINT-CLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE SAINT-CLAIR
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1510172
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1999

Présentation de la marque COMTE DE SAINT-CLAIR

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE SAINT-CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France.

La marque COMTE DE SAINT-CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SAINT-CLAIR est expirée depuis le 23 janvier 1999.

SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLET , DUC DE MAEL , COMTE DE CHAMPROSEY , DUC DE LA SOMMERAYE , LE PLAISIR , HENRI GRANDIN , GRANDIN , GRANDIN L'ART DE VIVRE , ALFRED PERRIGNY , DUC DE GIVERNY


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE (Société à Responsabilité Limitée) - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vins et vins mousseux avec ou sans appellation contrôlée.