COMTE DE RONCEROY
Présentation de la marque COMTE DE RONCEROY
Déposée le 3 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE RONCEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE DE RONCEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE RONCEROY est expirée depuis le 3 octobre 2008.
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1998 n°2126014 - Publication au BOPI 1998-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12