Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE DE MAVILLE
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE Sarl

Numéro de dépôt :
1510169
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2009

Présentation de la marque COMTE DE MAVILLE

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE DE MAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT, FRANCE (dossier no 2131146) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 251 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE c/o BERGER SA Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2131146) - France.

La marque COMTE DE MAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTE DE MAVILLE est expirée depuis le 23 janvier 2009.

SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLET , DUC DE MAEL , COMTE DE CHAMPROSEY , DUC DE LA SOMMERAYE , LE PLAISIR , HENRI GRANDIN , GRANDIN , GRANDIN L'ART DE VIVRE , ALFRED PERRIGNY , DUC DE GIVERNY


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE Sarl - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT, FRANCE (dossier no 2131146) - France - SIREN 325251320


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE c/o BERGER SA Direction Juridique - (dossier no 2131146) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1998 n°2131146 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Vins et vins mousseux avec ou sans appellation contrôlée.