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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
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CAVES DU JASSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DU JASSET
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1239652
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2013

Présentation de la marque CAVES DU JASSET

Déposée le 28 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DU JASSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE domicilié(e) Château de LIEUSAINT,77127 LIEUSAINT (dossier no 2236824) - 77127 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 251 320 000 17 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE Direction Juridique domicilié(e) 130-142 rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2236824) - 33000 - France.

La marque CAVES DU JASSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVES DU JASSET est expirée depuis le 28 juin 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLET , DUC DE MAEL , COMTE DE CHAMPROSEY , DUC DE LA SOMMERAYE , LE PLAISIR , HENRI GRANDIN , GRANDIN , GRANDIN L'ART DE VIVRE , ALFRED PERRIGNY , DUC DE GIVERNY


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société à Responsabilité Limitée - Château de LIEUSAINT,77127 LIEUSAINT (dossier no 2236824) - 77127 - France - SIREN 32525132000017


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE Direction Juridique - 130-142 rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2236824) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2236824 - Publication au BOPI 2003-02-12

Renouvellement sans limitation n°2017341 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir champagne, spiritueux et liqueurs.