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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE
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CAVES DE LA BOUVRAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DE LA BOUVRAIE
SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1236247
Date de dépôt :
18/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2023

Présentation de la marque CAVES DE LA BOUVRAIE

Déposée le 18 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVES DE LA BOUVRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE domicilié(e) 6 rue de la Verrerie - 49123 - INGRANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 251 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAVES DE LA BOUVRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DE LA BOUVRAIE est expirée depuis le 18 mai 2023.

SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes : NOBLET , DUC DE MAEL , COMTE DE CHAMPROSEY , DUC DE LA SOMMERAYE , LE PLAISIR , HENRI GRANDIN , GRANDIN , GRANDIN L'ART DE VIVRE , ALFRED PERRIGNY , DUC DE GIVERNY


SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE, Société par Actions Simplifiée - 6 rue de la Verrerie - 49123 - INGRANDES - France - SIREN 325251320


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2003 n°2236825 - Publication au BOPI 2003-02-12

Renouvellement sans limitation n°2017340 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 18 avril 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°599228 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2013 n°2524258 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-11

Inscription le 7 novembre 2019 - Concession de licence n°772237 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Vins, spiritueux et liqueurs, et plus particulièrement des vins mousseux.