Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA
/
CAFE PICTAVIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE PICTAVIA
Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA

Numéro de dépôt :
1279909
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
13/12/2003
CAFE PICTAVIA de Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA

Présentation de la marque CAFE PICTAVIA

Déposée le 13 décembre 1983 par la société Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « CAFE PICTAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA domicilié(e) 3, Rue Grignon-de-Montfort, 86000 POITIERS (dossier no 2030053) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 796 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA domicilié(e) (dossier no 2030053) - France.

La marque CAFE PICTAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE PICTAVIA est expirée depuis le 13 décembre 2003.


Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA - 3, Rue Grignon-de-Montfort, 86000 POITIERS (dossier no 2030053) - France - SIREN 353796469


Société Nouvelle des CAFES PICTAVIA - (dossier no 2030053) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1994 n°2030053 - Publication au BOPI 1994-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Inscription le 11 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174543 - Publication au BOPI 1994-07-11

Inscription le 21 juin 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°173775 - Publication au BOPI 1994-06-21

Inscription le 26 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48968 - Publication au BOPI 1990-10-26

Cafés verts ou torréfiés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, biscuits, gateaux, patisserie et confiserie, épices.