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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NOUVELLE DES AUTOMOBILES AUVERLAND SNAA
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SOVAMAG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVAMAG
SOCIÉTÉ NOUVELLE DES AUTOMOBILES AUVERLAND SNAA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1303966
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2015

Présentation de la marque SOVAMAG

Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NOUVELLE DES AUTOMOBILES AUVERLAND SNAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVAMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NOUVELLE DES AUTOMOBILES AUVERLAND SNAA domicilié(e) Le Pralong,42260 SAINT-GERMAIN LAVAL (dossier no 2284887) - 42260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 311 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2284887) - 75002 - France.

La marque SOVAMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVAMAG est expirée depuis le 28 mars 2015.

SOCIÉTÉ NOUVELLE DES AUTOMOBILES AUVERLAND SNAA a également déposé les autres marques suivantes : AUVERLAND , AUTO LAND SERGEANT


SOCIÉTÉ NOUVELLE DES AUTOMOBILES AUVERLAND SNAA Société Anonyme - Le Pralong,42260 SAINT-GERMAIN LAVAL (dossier no 2284887) - 42260 - France - SIREN 438311557


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2284887) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation n°2043122 - Publication au BOPI 1995-09

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284887 - Publication au BOPI 2005-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 23 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°416742 - Publication au BOPI 2005-03-23

Inscription le 16 janvier 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°180398 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 16 janvier 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180399 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription - Transmission de propriété n°46429 - Publication au BOPI

Véhicules militaires.