Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTA AZUR
SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
1510775
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2019

Présentation de la marque SANTA AZUR

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTA AZUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR domicilié(e) 74 Chemin de l'arbre inférieur,06000 NICE (dossier no 2396522) - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 775 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2396522) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTA AZUR est expirée depuis le 19 janvier 2019.

SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR a également déposé les autres marques suivantes : SANTA AZUR , SANTA


SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR SOCIÉTÉ ANONYME - 74 Chemin de l'arbre inférieur,06000 NICE (dossier no 2396522) - 06000 - France - SIREN 303775340


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2396522) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396522 - Publication au BOPI 2009-01-30

Renouvellement sans limitation n°2135012 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Transport de voyageurs et de marchandises;réservation de places (transports);agences de voyages;organisation de voyage, de croisières;agences de tourisme;location de véhicules.Réservation d'hôtel; réservation de pension.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.