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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR
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SANTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA
SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1510774
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque SANTA

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR domicilié(e) 74, chemin de l'Arbre Inférieur, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque SANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA est expirée depuis le 19 janvier 1999.

SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR a également déposé les autres marques suivantes : SANTA AZUR , SANTA AZUR


SOCIETE NOUVELLE DES AUTOCARS SANTA AZUR (S.A.) - 74, chemin de l'Arbre Inférieur, 06000 NICE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Transport de voyageurs et de marchandises;réservation de places (transports);agences de voyages;organisation de voyage, de croisières;agences de tourisme;location de véhicules.Réservation d'hôtel; réservation de pension.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.