Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ART'S MENUS LE MUST DU MENU
Numéro de dépôt :
1376632
Date de dépôt :
07/08/1986
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Présentation de la marque ART'S MENUS LE MUST DU MENU
Déposée le 7 août 1986 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle des ATELIERS FRANCAIS DU LUMINAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « ART'S MENUS LE MUST DU MENU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 octobre 1991 - RENONCIATION TOTALE n°56677 - Publication au BOPI 1991-10-04