SOCIETE NOUVELLE DES ARMATURES ASSEMBLEES MURE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4307391
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
Présentation de la marque THERMOPOINTILLE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES ARMATURES ASSEMBLEES MURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THERMOPOINTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DES ARMATURES ASSEMBLEES MURE domicilié(e) 23 Rue du Progrès - 69800 - Saint-Priest - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 108 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque THERMOPOINTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DES ARMATURES ASSEMBLEES MURE, Société par actions simplifiée - 23 Rue du Progrès - 69800 - Saint-Priest - France - SIREN 418108569
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Juliette BOURRIERES - 51, Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Matériaux de construction métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour la construction ; constructions transportables métalliques ; armatures métalliques de liaison entre deux parties d'ouvrage en béton ; coupleurs d'armatures de liaison entre deux parties d'ouvrage ; armatures métalliques filetées et coupleurs pour armatures métalliques dans une première partie d'ouvrage et armatures filetées dans une deuxième partie d'ouvrage ; armatures métalliques pour rupteur thermique ; capots métalliques pour la protection d'un matériau isolant entre deux parties d'ouvrage en béton ; capots en acier galvanisé pour la protection d'un matériau isolant entre deux parties d'ouvrage en béton ; embases magnétiques pour le positionnement de coupleurs d'armatures ; rupteurs thermiques ; Rupteurs thermiques pour construction en béton ;
Matières isolantes ; isolants ; laine de roche (isolant) ; laine de laitier (isolant) ; laine de verre (isolant) ; laine minérale (isolant) ; panneaux en matière isolante pour l'isolation thermique entre deux parois en béton ; panneaux d'isolant pour rupteur thermique ; rupteurs thermiques ; rupteurs thermiques pour constructions en béton ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non métalliques ; cales d'enrobage non métalliques pour armatures ; éléments de construction en béton ; dalles non métalliques ; éléments en béton de liaison entre deux parties d'ouvrage ; capots non métalliques pour la protection d'un matériau isolant entre deux parties d'ouvrage en béton ; capots en PVC pour la protection d'un matériau isolant entre deux parties d'ouvrage en béton ; embases non métalliques pour le positionnement de coupleurs d'armatures ; embases en polyuréthane pour le positionnement de coupleurs d'armatures ; rupteurs thermiques ; rupteurs thermiques pour construction en béton.
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