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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION & COMPTEURS S.N.A.P.E.C
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CHRONOTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOTAN
SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION & COMPTEURS S.N.A.P.E.C.

Numéro de dépôt :
1014371
Date de dépôt :
15/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHRONOTAN

Déposée le 15 avril 1977 par SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION & COMPTEURS S.N.A.P.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHRONOTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION & COMPTEURS S.N.A.P.E.C., domicilié(e) 4, square Saint-Irénée, 75011 PARIS. - France.

La marque CHRONOTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHRONOTAN est expirée depuis le 15 avril 1987.

SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION & COMPTEURS S.N.A.P.E.C a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROSTATIC , STOPATAN , HOROSTAT , MINUSTAT , SONATAN , COUPATAN


SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION & COMPTEURS S.N.A.P.E.C. - 4, square Saint-Irénée, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-023

Inscription - Changement de dénomination n°126049 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°126051 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126050 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124904 - Publication au BOPI

Appareils et instruments électriques servant en particulier pour la coupure et l'establissement de circuits.Horlogerie et autres instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.