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Marques déposées par Société Nouvelle des Appareils de Précision & Compteurs (SNAPEC
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THERMOTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMOTAN
Société Nouvelle des Appareils de Précision & Compteurs (SNAPEC)

Numéro de dépôt :
949840
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THERMOTAN

Déposée le 19 mars 1976 par Société Nouvelle des Appareils de Précision & Compteurs (SNAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THERMOTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Appareils de Précision & Compteurs (SNAPEC) domicilié(e) (soc. an.), 4, square Saint-Irénée, Paris. - France.

La marque THERMOTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque THERMOTAN est expirée depuis le 19 mars 1986.

Société Nouvelle des Appareils de Précision & Compteurs (SNAPEC a également déposé les autres marques suivantes : SNAPEC


Société Nouvelle des Appareils de Précision & Compteurs (SNAPEC) - (soc. an.), 4, square Saint-Irénée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Inscription - Transmission de propriété n°126050 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°126049 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°126051 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°124904 - Publication au BOPI

Compteurs de temps, interrupteurs temporisés, interrupteurs horaires, minuteries.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.