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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS COTTENOT
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ROSE MENTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE MENTHE
SOCIETE NOUVELLE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS COTTENOT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1351139
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1996

Présentation de la marque ROSE MENTHE

Déposée le 17 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS COTTENOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSE MENTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS COTTENOT domicilié(e) 16, boulevard Gambetta, 10000 TROYES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque ROSE MENTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE MENTHE est expirée depuis le 17 avril 1996.

SOCIETE NOUVELLE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS COTTENOT a également déposé les autres marques suivantes : COTTINETTE COTTINET , COTTINET COTTINETTE


SOCIETE NOUVELLE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS COTTENOT, (société anonyme) - 16, boulevard Gambetta, 10000 TROYES. - France


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, lingerie de maison. Vêtements notamment lingerie féminine.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.