FORACIER
Présentation de la marque FORACIER
Déposée le 26 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORACIER est expirée depuis le 26 mars 1997.
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52